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Le Chèque de Table® du Volontaire
Le Chèque de Table® du Volontaire
Le Chèque de Table® du Volontaire en bref
- Des avantages sociaux et fiscaux particulièrement attractifs
- Un large réseau d’acceptation commun à tous les émetteurs
- Une commande et une livraison en toute souplesse
La Caisse d'Epargne vous accompagne
Le Chèque de Table® du Volontaire : le produit
Vous êtes à la recherche d’une solution efficace pour la restauration de vos volontaires ? La Caisse d’Epargne vous propose Chèque de Table® du Volontaire, une solution de restauration simple, souple et sur-mesure !
- des avantages sociaux et fiscaux particulièrement attractifs : le montant que vous prenez en charge est exonéré de cotisations et contributions sociales et de charges fiscales(1),
- un large réseau d’acceptation commun à tous les émetteurs : le Chèque de Table® du Volontaire est accepté par les 180 000 points de restauration affiliés à la Centrale de Règlement des Titres (CRT)(3),
- une commande et une livraison en toute souplesse : vous pouvez commander vos Chèques de Table® du Volontaire par internet, fax, e-mail ou par courrier. Vous êtes livré sous 48 heures ouvrées(2) via un colis sécurisé.
Le Chèque de Table® du Volontaire : le fonctionnement
Chèque de Table® du Volontaire est un titre spécial de paiement qui permet à vos volontaires de régler leurs repas dans un large réseau d’acceptation.
Éligibilité :
Chèque de Table® du Volontaire peut être mis en place dans tous les organismes sans but lucratif de droit français ou les personnes morales de droit public agréés par l’Agence du service civique et notamment toute association de droit français ou toute fondation reconnue d’utilité publique agréées.
Fonctionnement :
Vous pouvez mettre en place la formule qui vous convient : vous octroyez un titre par volontaire et par repas compris dans le cadre de son activité journalière.
L’organisme prend obligatoirement en charge 100 % du Chèque de Table® du Volontaire et la valeur faciale du Chèque de Table® du Volontaire est de 5,37 € obligatoirement (plafond 2016).
Le Chèque de Table® du Volontaire : les avantages
Pour l’organisme
- une gestion et une comptabilité simplifiées : allègement des formalités administratives liées au remboursement des notes de frais et un budget plus facilement maîtrisé,
- un outil de récompense et de fidélisation.
Pour le volontaire
- un moyen pour ne plus avancer d’argent pour ses repas pendant ses missions,
- l’accès aux 180 000 établissements de restauration du réseau national,
- une manifestation concrète de la reconnaissance de l’organisme pour lequel il travaille.
Le Chèque de Table® du Volontaire : traitement social et fiscal
Pour l’organisme
Le montant pris en charge est exonéré de cotisations et contributions sociales et de charges fiscales dès lors que le montant du Chèque de Table® du Volontaire est de 5,29 € en 2013.
Pour le volontaire
Le montant perçu en Chèque de Table® du Volontaire est exonéré d’impôt sur le revenu (4), de cotisations et de contributions sociales.
(1) Article L120-22 du Code du service national.
(2) Association qui assure le remboursement de l’ensemble des titres-restaurant et titres spéciaux de paiement équivalents diffusés en France, tous émetteurs confondus, dont Natixis Intertitres est l’un des quatre sociétaires égalitaires.
(3) Pour la France métropolitaine et dans les conditions prévues par les Conditions Générales de Vente.
(4) Article 81 17° e du Code général des impôts
Chèque de Table® du Volontaire est un produit de Natixis Intertitres, SA au capital de 380 800 € – Siège Social : 30, avenue Pierre Mendès France - 75013 Paris – 718 503 386 RCS Paris.
