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Le Chèque de Table® du Volontaire
Le Chèque de Table® du Volontaire en bref
La Caisse d'Epargne vous accompagne
Vous êtes à la recherche d’une solution efficace pour la restauration de vos volontaires ? La Caisse d’Epargne vous propose Chèque de Table® du Volontaire, une solution de restauration simple, souple et sur-mesure !
Chèque de Table® du Volontaire est un titre spécial de paiement qui permet à vos volontaires de régler leurs repas dans un large réseau d’acceptation.
Éligibilité :
Chèque de Table® du Volontaire peut être mis en place dans tous les organismes sans but lucratif de droit français ou les personnes morales de droit public agréés par l’Agence du service civique et notamment toute association de droit français ou toute fondation reconnue d’utilité publique agréées.
Fonctionnement :
Vous pouvez mettre en place la formule qui vous convient : vous octroyez un titre par volontaire et par repas compris dans le cadre de son activité journalière.
L’organisme prend obligatoirement en charge 100 % du Chèque de Table® du Volontaire et la valeur faciale du Chèque de Table® du Volontaire est de 5,37 € obligatoirement (plafond 2016).
Pour l’organisme
Pour le volontaire
Pour l’organisme
Le montant pris en charge est exonéré de cotisations et contributions sociales et de charges fiscales dès lors que le montant du Chèque de Table® du Volontaire est de 5,29 € en 2013.
Pour le volontaire
Le montant perçu en Chèque de Table® du Volontaire est exonéré d’impôt sur le revenu (4), de cotisations et de contributions sociales.
(1) Article L120-22 du Code du service national.
(2) Association qui assure le remboursement de l’ensemble des titres-restaurant et titres spéciaux de paiement équivalents diffusés en France, tous émetteurs confondus, dont Natixis Intertitres est l’un des quatre sociétaires égalitaires.
(3) Pour la France métropolitaine et dans les conditions prévues par les Conditions Générales de Vente.
(4) Article 81 17° e du Code général des impôts
Chèque de Table® du Volontaire est un produit de Natixis Intertitres, SA au capital de 380 800 € – Siège Social : 30, avenue Pierre Mendès France - 75013 Paris – 718 503 386 RCS Paris.