Tarifs et informations réglementaires - Décideurs en région

Conditions et tarifs des opérations et services bancaires des décideurs en région

Au 1er janvier 2021

Taux d'usure en vigueur

Extrait des conditions et tarifs des opérations et services bancaires des décideurs en région

Au 1er janvier 2021

Convention de Compte Courant

Conditions Générales
Décembre 2020

Service de Dépôt Express SECUREXPRESS

Conditions Générales

Digital Box

Conditions Générales d’Utilisation

Modifications des conditions générales de la convention de compte courant

Sécurisation des Opérations en Ligne (SOL)

Conditions Générales Spécifiques

Fonctionnement des cartes à usage professionnel

Conditions Générales
Au 14 septembre 2019

Carte Visa Gold Business

Notice d'information
Au 1er janvier 2021

Carte Visa Business

Notice d'information
Au 1er janvier 2021

Carte Visa Platinum Business

Notice d'information
Au 1er janvier 2021

Compte sur Livret Régional Bourgogne (CSLR)

Conditions Générales

Compte sur Livret Régional Franche-Comté (CSLR)

Conditions Générales

Captio Croissance

Conditions Générales

Compte sur livret Associatis

Conditions Générales

Compte sur Livret Logement Social

Conditions Générales

CAT à revenus trimestriels progressifs

Document d’informations précontractuelles

Convention de Compte d'Instruments Financiers

Conditions Générales
CTO entrepreneurs individuels et Personnes Morales

Conditions Générales CE NET en vigueur au 14 septembre 2019

Coffres de sûreté

Règlement du service

Services de banque à distance

Modifications des Conditions Générales
Au 1er février 2020

Brochure sur les droits des consommateurs relatifs à la DSP2

Charte de la Médiation Bancaire

Rapport annuel 2018

Rapport annuel 2019

Informations FATCA

Destinées aux résidents fiscaux et aux citoyens américains (US Person).

Authentification forte sur Internet

Publication des 5 principales plateformes d’exécution utilisées en 2018

Publication des 5 principales plateformes d’exécution utilisées en 2019

Fiche technique CEBFC Parts Sociales

Société Locale d'Epargne - Auxerre

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Haute Saône

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Belfort et sa région

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Jura

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Saône-et-Loire Ouest

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Sens

Documents légaux

Convention AERAS - Site officiel

Prospectus AMF - Emission Parts Sociales CEBFC

Fiche Technique Parts Sociales

Calendrier des Echanges Bancaires

Emploi des ressources collectées sur le Livret A et LDD

Politique d'Exécution des ordres et de Sélection des intermédiaires

Politique de prévention, de détection et de gestion des conflits d'intérêts

Communiqué de Presse

#Toujours à vos Côtés

Supplément Prospectus CEBFC

Approbation n°20-403

Société Locale d'Epargne - Besançon

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Nièvre

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Doubs

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Nord Côte d'Or

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Saône-et-Loire Est

Documents légaux

Société Locale d'Epargne - Sud Côte d'Or

Documents légaux