L'assurance Homme Clé

L'Assurance Homme Clé

Assurez la pérennité de votre entreprise avec l'Assurance Homme Clé.

L'Assurance Homme Clé

L'Assurance Homme Clé en bref

  • Contrat à la carte 
  • Plusieurs niveaux de couverture
  • Capital garanti
  • Versement d'indemnités journalières en cas d’incapacité de travail (1)
  • Fiscalité avantageuse*

La Caisse d'Epargne vous accompagne

Pourquoi souscrire une Assurance Homme Clé ?

Certaines personnes, dirigeants ou collaborateurs, sont indispensables au bon fonctionnement de votre entreprise : parce qu'ils génèrent une part importante du chiffre d’affaires, parce qu'ils sont en possession d’un savoir-faire ou d’une compétence spécifique, parce qu'ils possèdent un important réseau de relations... Ils ont une valeur économique primordiale. Ce sont les « hommes clés ».

La disparition ou l’invalidité de vos hommes clés peut gravement affecter la marche financière, économique et sociale de votre entreprise en entraînant une chute des ventes, une perte d’exploitation, la désorganisation du personnel, le besoin urgent de recrutement ou de formation, la perte de confiance des clients et partenaires…

Grâce au versement rapide du capital, votre entreprise peut surmonter la disparition ou la Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) de ses hommes clés et compenser une perte de chiffre d’affaires, se réorganiser, former ou recruter de nouveaux collaborateurs, conserver la confiance de ses clients et partenaires…

L'Assurance Homme Clé est un contrat sélectionné auprès de CNP Assurances, entreprise régie par le code des Assurances. Adhésion sous réserve de l'acceptation du risque par l'assureur.

Une assurance à la carte

Pour adhérer au contrat Assurance Homme Clé, l'entreprise doit compter au minimum deux personnes, avoir son siège social situé en France métropolitaine ou dans un département d'Outre-Mer, relever de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu au titre des bénéfices industriels et commerciaux, avoir une personnalité propre (sauf dans le cas d'une EURL ayant pour associé une personne physique) et détenir un compte bancaire à la Caisse d'Epargne. L’homme clé assuré, qui doit avoir moins de 65 ans lors de l'adhésion pour les garanties décès et PTIA et moins de 60 ans pour la garantie ITT, doit réaliser ou générer une part importante de la marge brute ou du chiffre d’affaires de l'entreprise. Après avoir signé la demande d'adhésion, il doit signer une déclaration d'état de santé et éventuellement se soumettre à une visite médicale (dans le cadre de la garantie « toutes causes »).

Plusieurs garanties vous sont proposées :


  • une couverture « toutes causes » qui garantit le versement d’un capital en cas de décès, PTIA et en option le versement d’indemnités journalières en cas d’ITT (Incapacité Totale de Travail),
  • une couverture « accident » qui garantit le versement d’un capital en cas de décès ou PTIA accidentels, sans formalité médicale(2).



Des garanties étendues

  • capital garanti et sur-mesure : le montant garanti correspond aux pertes financières que subirait votre entreprise en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie de votre homme clé. Il est calculé en fonction de la moyenne des deux dernières marges brutes ou des deux derniers chiffres d’affaires connus et de la contribution de l’homme clé à leur constitution.

  • versement d'indemnités journalières en cas d’incapacité de travail(1) ; même temporaire, l'absence de votre homme clé peut être préjudiciable à l'entreprise. La Caisse d’Epargne vous propose donc une garantie optionnelle en cas d’ITT. Ainsi, en cas d’incapacité de l’homme clé à exercer sa profession, des indemnités journalières sont versées à l'entreprise. Leur montant est fixé lors de l’adhésion(3).


  • fiscalité avantageuse* : chaque année, les cotisations versées par l’entreprise au titre du contrat Assurance Homme Clé sont déductibles au titre des charges d’exploitation (sous réserve des évolutions fiscales). Le capital garanti et les indemnités journalières versées le cas échéant en cas de réalisation des risques couverts doivent être compris dans le bénéfice imposable. Ils sont soumis à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu au titre des BIC.

(1) Telle que définie dans la notice d’information.

(2) Si l’entreprise adhérente opte pour la couverture “accident”, seule la garantie Décès/PTIA est choisie.


(3) En respectant les montants minima et maxima définis dans la notice d’information.
* Sous réserve des dispositions légales en vigueur

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