Location Longue Durée

Location Longue Durée

Une solution simple et efficace pour la gestion de vos voitures.

Location Longue Durée

En bref

  • Des gains de temps significatifs
  • Une maîtrise budgétaire totale
  • La flexibilité
  • La visibilité et la clarté de l’information
  • La tranquillité
  • La modernité

La Caisse d'Epargne vous accompagne

Vous souhaitez vous équiper ou équiper vos collaborateurs de véhicules de tourisme ou d’utilitaires légers sans avoir à les acheter ?

À partir de 1 véhicule seulement et pour une durée allant de 12 à 60 mois, louez-les pour un kilométrage déterminé en contrepartie d’un loyer fixe mensuel. Confier la gestion de vos véhicules à un professionnel de l’automobile vous évite de financer leur achat, de gérer leur entretien et leur assurance(1). De plus, vous pouvez déduire les loyers de votre résultat(2), car ils sont considérés comme une charge d’exploitation.

Le produit

Eligibilité : Artisans et commerçants, professions libérales, PMI-PME.

Fonctionnement :
Vous choisissez votre véhicule (marque, modèle, options) et vous le louez ensuite pour une période et un kilométrage déterminés à l’avance en contrepartie d’un loyer mensuel fixe.
Votre loyer est calculé en fonction de plusieurs paramètres :

  • type de véhicule choisi,
  • durée d’utilisation,
  • kilométrage envisagé, 
  • services choisis

Prestations comprises dans le contrat(3)

La Location Longue Durée (LLD) de véhicules couvre tous les besoins liés à l’usage et l’utilisation d’une flotte automobile : entretien du véhicule, assistance, gestion des pneumatiques, véhicule d’assistance, véhicule d’attente, assurance et gestion des sinistres, gestion du carburant.

Assistance(4) :
Grâce au contrat d’assistance négocié par Natixis Car Lease vous êtes assuré d’être dépanné et/ou remorqué partout en France et en Europe en cas de panne ou accident sur simple appel à notre plateforme technique.

Entretien :
Avec votre carte accréditive délivrée par Natixis Car Lease, vous ne vous occupez plus des factures d’entretien de votre véhicule. Vous prenez simplement rendez-vous avec le garage agréé de votre choix pour déposer votre véhicule et passez le récupérer une fois la révision ou réparation terminée. La prestation comprend toutes les révisions préconisées par les constructeurs, toutes les réparations nécessaires au bon fonctionnement de votre véhicule et le remplacement des pièces d’usure.

Option perte financière :
Elle permet, en cas de vol ou de destruction totale du véhicule de couvrir intégralement la différence entre la valeur financière du véhicule et celle de sa «Valeur à dire d’expert ».

Pour plus de sérénité, d’autres prestations(3) sont proposées en option

Pneumatiques
Vous nous déléguez la gestion des pneumatiques de votre véhicule. Nous déterminons ensemble le nombre de pneus nécessaires pour une utilisation en toute sécurité de votre véhicule sur la durée du contrat. Avec votre carte accréditive, aucune avance de frais n’est nécessaire.

Service Sécurité Plus
le Service Sécurité Plus comporte trois prestations :

  • l’assurance responsabilité civile, la protection juridique et la garantie conducteur(5)
  • les options perte financière et Topaze : elles ont pour objet d’exonérer le locataire (selon les modalités, réserves et conditions prévues dans les conditions générales remises au locataire en cas de souscription à ces options) des conséquences pécuniaires de la responsabilité lui incombant à l’égard du loueur, en qualité de gardien du véhicule loué, en cas de sinistre quel qu’il soit affectant ledit véhicule pendant la durée de la location.

Véhicule de remplacement
En cas d’immobilisation de votre véhicule consécutif à une panne, un accident, un incendie ou un vol, Natixis Car Lease met à votre disposition partout en France dans nos réseaux agréés un véhicule de remplacement.

Gestion du carburant
Nous vous faisons profiter des partenariats mis en place avec Total, Shell et E. Leclerc. La carte du ou des distributeurs de carburant retenus vous permet de régler les enlèvements de carburant, les péages autoroutiers et les opérations de station-service (lavage, boutique). Vous contrôlez les dépenses et optimisez votre centre de coût carburant.

Télébadge
Ne perdez plus de temps aux péages ! Avec le télébadge Liber-t, vous passez par la voie réservée au télépéage. Vous n’avez pas besoin de laisser de dépôt de garantie, aucun frais de passage n’est facturé .

Informations juridiques et réglementaires

Fiscalité :
Vos loyers sont partiellement déductibles. En pratique, n’est pas déductible la part du loyer correspondant à l’amortissement pratiqué par le bailleur pour la fraction du prix d’acquisition taxe comprise du véhicule excédant une limite de 9 900 € ou 18 300 € selon le taux d’émission de dioxyde de carbone du véhicule et sa date de mise en circulation (voir les conditions ci-après).

Amortissements excédentaires :
Lorsqu’elles sont propriétaires de véhicules immatriculés dans la catégorie des voitures particulières, les entreprises soumises à l’IS et celles relevant de l’IR dans la catégorie des BIC ou des BNC doivent intégrer à leur résultat fiscal les amortissements pratiqués au-delà d’un seuil fixé aujourd’hui à 18 300 € TTC pour les véhicules mis en circulation depuis le 1/11/1996. Ce plafond est ramené à 9 900 € pour les véhicules les plus polluants (taux d’émission de dioxyde de carbone supérieur à 200 g/km) acquis à compter du 1/01/2006 et mis en circulation après le 1/06/2004.

Taxe sur véhicules de société :
Pour les véhicules particuliers loués depuis le 1er janvier 2006, son tarif est fixé selon le taux d’émission de dioxyde de carbone émis au kilomètre par le véhicule sous condition de date de première mise en circulation à compter du 1er juin 2004 et de réception communautaire ; si ces conditions ne sont pas remplies, le tarif est fixé en fonction de sa puissance fiscale.

(1) Sous réserve d’acceptation de votre dossier. Toute opération de location longue durée est soumise à l’accord des Comités des engagements de Natixis Car Lease et de la Caisse d’Epargne.
(2) Selon le régime du droit commun
(3) Selon conditions contractuelles en vigueur
(4) L’assistance du conducteur 24h/24 et 7 jours/7 proposée par Natixis Car Lease est un contrat souscrit auprès d’Opteven Assurances, entreprise régie par le code des assurances.
(5) Les Assurances responsabilité civile, garantie conducteur et protection juridique proposées par Natixis CarLease sont des contrats souscrits auprès d’AXA Corporate Solutions, entreprise régie par le code des assurances.

Natixis Car Lease - 4, place de la Coupole - 94676 Charenton-le-Pont cedex – Tél. : +33 1 58 32 58 58 – Fax : +33 1 58 32 59 59 – www.lease.natixis.com – Siège social : 8, rue Vidailhan CS 73131 – 31132 BALMA Cedex France – Société par actions simplifiées au capital de 4 520 000 euros – 977 150 309 RCS Toulouse – TVA : FR 68 977 150 309 – Mandataire d’intermédiaire d’assurance, n° ORIAS : 09 046 805. Caisse d’Epargne Car Lease est une offre de location longue durée de Natixis Car Lease, dédiée à l’ensemble des clients de la Caisse d’Epargne.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 467 226 960 euros - Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France - 75201 Paris Cedex 13 - RCS Paris n° 493 455 042 - BPCE, intermédiaire d’assurance, inscrit à l’ORIAS sous le numéro 08 045 100 - 04/13 - Document non contractuel.

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