Tarifs et informations réglementaires

Extrait des conditions et tarifs des opérations et services bancaires aux particuliers

Applicables au 1er janvier 2020

Extrait des conditions et tarifs des opérations et services bancaires entreprises, économie sociale & institutionnels, secteur public, logement social & économie mixte, immobilier professionnel

Applicables au 1er janvier 2020

Conditions & tarifs 2019 des opérations & services bancaires aux particuliers

Conditions & tarifs 2019 des opérations & services bancaires aux professionnels et associations de proximité

Conditions & tarifs 2019 des opérations & services bancaires entreprises, économie sociale & institutionnels, secteur public, logement social & économie mixte, immobilier professionnel

Additif aux conditions et tarifs des opérations et services bancaires aux particuliers au 05/11/2019

Extrait des conditions et tarifs des opérations et services bancaires aux professionnels

Applicables au 1er janvier 2020

Document d'information tarifaire

Glossaire du document d'information tarifaire

Taux d’usure en vigueur

ERRATUM aux conditions & tarifs des opérations et services bancaires entreprises, économie sociale & institutionnels, secteur public, logement social & économie mixte, immobilier professionnel

Convention de Compte de Dépôt et Services Bancaires

Coffre-Fort Numérique

L'offre d'accompagnement de la clientèle en situation de fragilité (OCF)

Opérations courantes illimitées

AlertEcureuil

Eparfix Eparplus

Option Internationale

Conditions générales du service Direct Ecureuil

Conditions générales d'utilisation
du service Paylib entre amis

Bouquet liberté

Forfait Satellis Autonomie

Retraits déplacés illimités

Service rémunération

Compte dépôt devises

e-Documents

E-carte bleue

Conditions générales spécifiques à l'offre de services groupés ENJOY

Notices des Assurances et Assistance Carte Visa

Notice d’information
Carte Visa Gold Business au 1er janvier 2019

Notice d'information
Carte Gold Affaires au 1er Janvier 2019

Notice d'information Carte Achat Public au 1er Janvier 2019

Conditions générales de fonctionnement des cartes à usage professionnel

2019

Conditions générales d'utilisation service paiement mobile Apple Pay

Applicables au 01/12/2019

Notices assistance et assurance de votre carte Visa INFINITE

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa PLATINUM

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa Plus (NOMEA)

À partir du 1er janvier 2020

Notice d'information carte Visa Business au 01/01/2020

Notice d'information carte Visa Platinum Business au 01/01/2020

Conditions générales de fonctionnement cartes

Au 14/09/2019

Modifications des Conditions générales de fonctionnement des cartes

Au 14/09/2019

Notice d’information Carte Visa Business au 1er janvier 2019

Notice d’information
Carte Visa Platinum Business au 1er janvier 2019

Notice d'information
Carte Affaires au 1er Janvier 2019

Notices assistance et assurance de votre carte Visa CLASSIC

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte CIRRUS MASTERCARD Caisse d’épargne

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa Electron (SENSEA)

À partir du 1er janvier 2020

Notices assistance et assurance de votre carte Visa Premier

À partir du 1er janvier 2020

Notice d'information carte Visa Gold Business au 01/01/2020

Notice d'information - ASSISTANCE MASTERCARD Carte prépayée Caisse d’épargne

À partir du 1er janvier 2020

Conditions générales Livret A

Conditions générales Livret 10-12

Conditions générales Plan Epargne Logement

Conditions générales Livret Grand Format

(Cette offre n'est plus commercialisée)

Conditions générales Compte sur Livret Régional Aquitaine

Conditions générales Livret B

Fiche technique Parts Sociales

Conditions générales compte instruments financiers personnes physiques

Conditions générales Livret Grand Prix

Conditions générales Livret Jeune

Conditions générales Compte Epargne Logement

Conditions générales Livret Développement Durable

Conditions générales Compte sur Livret Régional Poitou-Charentes

Conditions générales Livret d'Epargne Populaire

Prospectus AMF - Parts sociales

Conditions générales compte instruments financiers PEA / PEA-PME

Convention de compte de dépôts Professionnels

Conditions générales compte courant Entreprises et Logement Social

Avenant conditions générales de la convention de compte courant

Conditions générales Associations

Avenant conditions générales de la convention de compte courant

Conditions générales Compte sur Livret Régional Aquitaine

Conditions générales Livret A

Captio Prestance 3 ans

Compte à terme taux fixe

Prospectus AMF - Parts sociales (associations)

Conditions générales Compte sur Livret Régional Poitou-Charentes

Captio Prestance 2 ans

Captio Prestance 5 ans

Compte à terme renouvelable

Fiche technique Parts sociales (associations)

Compte sur Livret Logement Social

Captio Prestance 2 ans

Captio Prestance 5 ans

Compte à terme renouvelable

Fiche technique Parts sociales (Logement social)

Conditions générales Livret A

Compte à terme indexé sur le Livret A

Captio Prestance 3 ans

Compte à terme taux fixe

Prospectus AMF - Parts sociales (Logement Social)

Captio Prestance 2 ans

Captio Prestance 5 ans

Compte à terme renouvelable

Fiche technique Parts sociales (Entreprises)

Captio Prestance 3 ans

Compte à terme taux fixe

Prospectus AMF Parts sociales (Entreprises)

Captio Prestance 2 ans

Captio Prestance 5 ans

Compte à terme renouvelable

Fiche technique Parts sociales (Immobilier Professionnel)

Captio Prestance 3 ans

Compte à terme taux fixe

Prospectus AMF Parts sociales (Immobilier Professionnel)

Rapport annuel 2018

Conditions générales d'utilisation de la Sécurisation des Opérations en Ligne (SOL)

Guide de la garantie de dépôts

Guide de la mobilité

Prélèvement SEPA

Droit au compte

Emploi des ressources collectées sur le Livret A et LDDS

Rapport annuel 2017

Guide de la convention AERAS (FBF)

Glossaires et terminologies bancaires

Guides - Les clés de la banque

Guides pratiques Professionnels

Questionnaire relatif à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme

US PATRIOT Act

Certification de conformité

Conditions générales et spécifiques du Contrat d’acceptation en paiement par carte bancaire sur Automates

Conditions générales et spécifiques du Contrat d’acceptation en paiement à distance hors internet (VAD) par Carte

Conditions générales et spécifiques du Contrat d’acceptation en paiement à distance sécurisé (VADS) par Carte

Conditions générales et spécifiques du Contrat d’acceptation en paiement de proximité par Carte