Assurance vie : comprendre les frais

Caisse d’Epargne vous accompagne en vous proposant une information claire et transparente sur les différents frais liés à un contrat d’assurance vie.

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L’assurance vie est une solution de placement qui permet de chercher à se constituer un capital à moyen ou long terme. Souple et modulable, elle peut répondre à de nombreux objectifs, qu’il s’agisse de protéger votre capital(1) ou de rechercher de la rentabilité, en contrepartie d’un risque de perte.

Ce type de contrat, distribué par votre Caisse d’Epargne, fait l’objet d’une gestion par l’assureur en contrepartie de certains frais. Ces frais peuvent différer selon le contrat et l’assureur qui le propose. Vous vous demandez à quoi correspondent ces différents frais et à quels moments interviennent-ils ?  Nos réponses à vos questions.

Assurance vie : les frais d’entrée (ou frais sur versements)

  • À l’adhésion au contrat

    des frais d’entrée/sur versements peuvent être prélevés au titre du versement initial, c’est à dire votre premier versement sur le contrat.

  • En cours de vie du contrat

    des frais sur versements sont appliqués, que les versements soient périodiques (programmés à des intervalles réguliers), ou libres (chaque fois que vous le souhaitez).

Assurance vie : les frais de dossier

L’adhésion à un contrat d’assurance vie implique systématiquement le versement d’un montant minimum appelé versement initial(2). Ce montant diffère selon les contrats.

N’hésitez pas à consulter votre conseiller Caisse d’Epargne pour plus d’informations.

Assurance vie : les frais d’arbitrage

Dans le cadre de votre contrat d’assurance vie multisupport, vous pouvez placer votre argent sur le fonds en euros (protection(1) du capital) et/ou sur des supports en unités de compte(3) (recherche de performance en contrepartie d’un risque de perte en capital lié aux fluctuations des marchés financiers).

La répartition de votre capital entre les différents supports d’investissement proposés au contrat n’est pas figée : parce que votre situation ou vos objectifs évoluent, vous pouvez décider de transférer certaines sommes d’un support financier vers un autre (opération de désinvestissement et de réinvestissement) ; ces mouvements sont appelés des arbitrages.

Ces arbitrages font l’objet de frais qui varient selon les contrats(2).

Assurance vie : les frais de gestion sur encours annuels

Votre contrat d’assurance vie fait l’objet d’un suivi de la part de l’assureur. Pour se rémunérer au titre de ce travail de gestion, l’assureur applique annuellement des frais. Ils peuvent varier selon la nature du contrat et des supports d’investissements.

Ces frais peuvent être différents selon le mode de gestion choisi : la gestion libre ou la délégation de gestion. Dans le premier cas, vous gérez vous même la répartition entre les différents supports d’investissement de votre contrat. Dans le second cas, vous confiez à l’assureur la sélection et la répartition de vos supports en unités de compte(3) permanents selon les caractéristiques du profil de gestion retenu. L’assureur s’appuie alors sur les conseils ou délègue la gestion financière du profil choisi à des professionnels des marchés financiers.

Consultez notre page dédiée pour tout savoir sur les modes de gestion à votre disposition pour votre contrat d’assurance vie proposé par Caisse d’Epargne. 

Assurance vie : les frais de rachat (ou de sortie)

Les contrats d’assurance vie proposés par Caisse d’Epargne ne comportent pas en principe de frais de rachat ou de sortie(4) (mais une fiscalité spécifique s’applique comme pour tous les contrats d’assurance vie).

Bien que la durée de détention recommandée d’un contrat d’assurance vie soit de 8 ans afin de pouvoir bénéficier de la fiscalité spécifique(5) en cas de retrait (appelé rachats) cela reste un placement disponible. En effet, vous pouvez effectuer un rachat total ou partiel de votre capital à tout moment(6).

Les frais en cas de succession

Les contrats d’assurance vie distribués par la Caisse d’Epargne vous permettent de transmettre une partie de votre patrimoine financier hors frais de succession. Le capital constitué transmis au décès aux bénéficiaires désignés est en revanche soumis à la fiscalité de l’assurance vie et les mêmes règles s’appliquent pour tous les contrats d’assurance vie.

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(1) La protection des sommes investies s’entend minorée des frais de gestion sur encours du fonds en euros.
(2) Selon les conditions, limites ou exclusions des engagements contractuels en vigueur.
(3) La valeur des supports en unités de compte peut varier à la hausse comme à la baisse en fonction des évolutions des marchés financiers. Le risque de perte financière est supporté par vous seul.
(4) Selon l’assureur des pénalités de rachat peuvent s’appliquer conformément aux engagements contractuels en vigueur.
(5) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur.
(6) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti.

BPCE Intermédiaire d’assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100. Distribué par votre Caisse d’Epargne intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS.

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