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La Remise Documentaire en détail
La Remise Documentaire peut prendre deux formes
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Documents contre paiement (D/P)
La banque présentatrice (de l’importateur) ne remettra les documents que contre paiement immédiat de l’importateur.
Le D/P présente une bonne sécurité pour l’exportateur. Cependant il reste soumis au risque de refus des documents et de la marchandise par l’acheteur. -
Documents contre acceptation (D/A)
La banque présentatrice ne donnera les documents à l’acheteur que contre l’acceptation par ce dernier d’une ou plusieurs traites payables à une échéance ultérieure.
Le D/A offre moins de garantie au vendeur, puisque le règlement n’interviendra qu’à l’échéance de la traite.
Schéma opérationnel
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Ouverture
L’entreprise exportatrice (donneur d’ordre) expédie ses marchandises (étape 1) selon le contrat commercial et donne mandat à sa banque d’encaisser une remise documentaire (étape 2).
Transmission
La banque de l’exportateur (banque remettante) transmet ces documents à la banque de l’importateur (étape 3).
La responsabilité de la banque remettante se limite à la bonne exécution des instructions données.
Présentation
La banque de l’importateur (banque présentatrice) est chargée de remettre les documents à l’importateur contre paiement ou acceptation d’une traite (étapes 4 et 5).
Dans le cas d’affaires régulières entre partenaires commerciaux qui se connaissent, l’exportateur peut transmettre directement les documents à la banque présentatrice.
Paiement
L’importateur (tiré) a reçu les documents. Le paiement est effectué ou la traite tirée (étapes 6 et 7).
Caisse d'Epargne
La remise documentaire est soumise aux Règles Uniformes relatives aux Encaissements dans leur version révisée 1995 (Publication CCI N° 522).