Caisse d'Epargne vous accompagne au quotidien et dans vos projets de vie : gestion de votre compte en ligne, simulation de crédit, assurance, épargne.
Les points clés
La Location Longue Durée de véhicules, en bref
Vous souhaitez vous équiper ou équiper vos collaborateurs de véhicules de tourisme ou d’utilitaires légers sans avoir à les acheter, et en même temps vous décharger des formalités liées à leur gestion ?
À partir de 1 véhicule seulement et pour une durée allant de 1 à 5 ans, louez-les en payant uniquement un loyer fixe mensuel.
Grâce à l’externalisation de la gestion de votre parc automobile vous n’avez plus à gérer le financement, l’entretien, l’assurance et la revente de vos véhicules(1).
De plus, les loyers sont considérés comme une charge d’exploitation et donc déductibles de votre résultat(2).
La Location Longue Durée de véhicules : l’Essentiel
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Des gains de temps significatifs
Vous ne vous occupez ni de l’achat, ni de la maintenance, ni de la revente du véhicule.
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Une maîtrise budgétaire totale
Le loyer couvre le coût d’usage du véhicule, et les prestations choisies. Terminées les dépenses imprévues, vous planifiez toutes les dépenses liées à votre flotte automobile.
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La flexibilité
Vous souscrivez les services dont vous avez besoin et vous pouvez modifier votre contrat à tout moment sans frais ni pénalité.
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Simplifiez la gestion de votre parc automobile
Consultez vos états fiscaux et l’utilisation de votre flotte grâce à un espace internet dédié.
Le fonctionnement de la Location Longue Durée de véhicules
Éligibilité
Toute entreprise, quels que soient sa taille et son secteur d’activité, à l’exclusion des :
- loueurs ;
- constructeurs ;
- concessionnaires.
Vous louez un ou plusieurs véhicules de société (tourisme et utilitaires légers) pour une période et un kilométrage déterminés à l’avance en contrepartie d’un loyer mensuel fixe.
Votre loyer est calculé en fonction de plusieurs paramètres :
- type de véhicule choisi ;
- durée d’utilisation ;
- kilométrage envisagé ;
- services choisis.
Les prestations de la Location Longue Durée de véhicules
La Location Longue Durée de véhicules (LDD) couvre tous les besoins liés à l’usage et l’utilisation d’une flotte automobile : entretien du véhicule, assistance, gestion des pneumatiques, véhicule d’assistance, véhicule d’attente, assurance et gestion des sinistres, gestion du carburant.
Le contrat prévoit systématiquement les services suivants :
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Maintenance
avec votre carte accréditive
Vous ne vous occupez plus des factures d’entretien de votre véhicule.
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Assistance(3)
Vous êtes dépanné et/ou remorqué partout en France et en Europe en cas de panne ou accident entraînant l’immobilisation totale du véhicule, sur simple appel à notre plateforme technique.
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Perte financière
en cas de vol ou de destruction totale du véhicule
La différence entre la valeur financière du véhicule et sa « valeur à dire d’expert » est couverte.
Les prestations en option(4)
Caisse d'Epargne
(1) Sous réserve d’acceptation de votre dossier. Toute opération de location longue durée est soumise à l’accord des Comités des engagements de BPCE Car Lease et de la Caisse d’Epargne.
(2) La capacité de déduction des loyers est limitée selon le régime de droit commun.
(3) L’assistance du conducteur 24h/24 et 7 jours/7 proposée par BPCE Car Lease est un contrat souscrit auprès d’Opteven Assurances, entreprise régie par le code des assurances et soumis au contrôle de l’ACPR. 35-37 rue Louis GUERIN – 69100 Villeurbanne – RCS : 379 954 886.
(4) Selon conditions contractuelles en vigueur.
(5) Les Assurances responsabilité civile, garantie conducteur et protection juridique proposées par BPCE Car Lease sont des contrats souscrits auprès d’AXA CORPORATE SOLUTIONS, entreprise régie par le code des assurances.
Informations Juridiques et réglementaires
Fiscalité
Amortissements excédentaires : lorsqu’elles sont propriétaires de véhicules immatriculés dans la catégorie des voitures particulières, les entreprises doivent réintégrer dans leur résultat fiscal les amortissement pratiqués au-delà d’un seuil fixé aujourd’hui à 18 300 € TTC. Conformément aux dispositions fiscales en vigueur, ce plafond de base peut être minoré ou majoré en fonction du taux d’émission de carbone du véhicule selon un barème fixé chaque année par l’administration fiscale.
Taxe sur véhicules de société : s’applique sur les véhicules particuliers. Son tarif est fixé selon le taux d’émission de dioxyde de carbone émis au kilomètre par le véhicule.
Bonus/Malus : le bonus-malus écologique ou éco-bonus ou malus est une méthode fiscale de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre visant à orienter la consommation vers l’achat de voitures moins polluantes par l’octroi d’un bonus et, inversement, à taxer l’achat des voitures fortement émettrices de CO2. Son montant est fixé en fonction des mesures fiscales en vigueur.
CAISSE D’EPARGNE CAR LEASE est une offre de location longue durée de BPCE Car Lease, dédiée à l’ensemble des clients de la Caisse d’Epargne.
BPCE CAR LEASE – 4 place de la Coupole – BP 70051, 94222 CHARENTON LE PONT CEDEX. Siège social : 56 Route De Lavaur – 31130 Balma – Tél : 05 62 24 73 73 – Fax : 05 62 24 73 74 – www.carlease.bpce.fr. Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 5 184 440, 00 euros – 977 150 309 RCS Toulouse – TVA : FR 68 977 150 309. Mandataire d’intermédiaire d’assurance, n° ORIAS : 09 046 805.
