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Produit assurance Protection Homme Clé |
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Conditions générales |
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Caisse d'Epargne
Communication à caractère publicitaire sans valeur contractuelle.
(1) Le contrat Protection Homme Clé et Prévoyance Pro sont des contrats assurés par BPCE Vie et BPCE Prévoyance.
L’adhésion au contrat de prévoyance Homme Clé est soumise à la réalisation de formalités, notamment médicales selon le montant cumulé des capitaux garantis. Des limites d’âge sont appliquées.
(2) Selon conditions, limites et exclusions prévues aux documents contractuels en vigueur.
(3) Selon les conditions fiscales en vigueur. Seules les cotisations des contrats Homme Clé + Personne Clé et Homme Clé + Crédits sont déductibles.
(4) Source : enquête du cabinet Fidal sur la pérennité et la transmission d’entreprise, réalisée en 2014 auprès de 115 dirigeants d’entreprise.
(5) Option proposée pour le seul contrat Protection Homme Clé Personne Clé. Indemnisation versée après une période de franchise de 90 jours.
BPCE Vie – Société anonyme au capital social de 161 469 776 € – Entreprise régie par le Code des assurances – RCS Paris n° 349 004 341 – Siège social : 30 avenue Pierre Mendès France, 75013 Paris.
BPCE Prévoyance – Société anonyme au capital de 13 042 257,50 € – Entreprise régie par le Code des assurances – RCS Paris n° 352 259 717 – Siège social : 30 avenue Pierre Mendès France, 75013 Paris.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 197 856 880 euros. Siège social : 7, promenade Germaine Sablon 75013 PARIS RCS Paris N° 493 455 042. – BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100 (www.orias.fr).
– BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100 (www.orias.fr).
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