Titre Restaurant

Titre Restaurant

Facilitez la restauration de vos collaborateurs !

Vous êtes à la recherche d’une solution efficace pour la restauration de vos collaborateurs ? La Caisse d’Epargne vous propose son offre titre-restaurant, une solution simple, souple et sur-mesure !

Titre Restaurant

Titre Restaurant en bref

  • Des avantages sociaux et fiscaux attractifs(1)
  • Un large réseau d'acceptation
  • Un format papier, Chèque de Table®, ou sous forme dématérialisé, Apetiz.

La Caisse d'Epargne vous accompagne

Titre Restaurant, le produit

Le titre-restaurant permet à vos collaborateurs de régler leurs repas dans un large réseau d’acceptation.

Éligibilité :
Le titre-restaurant peut être mis en place par tout employeur ayant au moins un salarié.

Fonctionnement :
Pour mettre en place le titre-restaurant, vous choisissez librement :

  • La valeur libératoire des titres-restaurant,
  • Votre participation (entre 50 % et 60 % de la valeur libératoire du titre-restaurant),
  • Le format papier ou dématérialisé.

Vous octroyez un titre par repas compris dans la journée de travail de votre bénéficiaire(2). L’utilisation des titres-restaurant est limitée à 19 € par jour(3).

Bénéficiaires :
Peuvent bénéficier du titre-restaurant :

  • Vos salariés,
  • Vos stagiaires(2),
  • Vos apprentis(4).

Traitement social et fiscal

Pour vous, employeur,
Le montant pris en charge est :

  • Exonéré de cotisations sociales(5),
  • Exonéré de charges fiscales(6), dès lors que votre contribution est comprise entre 50 % et 60 % de la valeur libératoire du titre-restaurant et qu’elle ne dépasse pas 5,37 € par titre, soit 1 181,40 € par an et par salarié,(7)
  • Déductible de votre bénéfice imposable, dans les conditions prévues par la règlementation en vigueur(8).

Pour vos bénéficiaires,
Le montant de votre participation est :

  • Exonéré de cotisations sociales(5) et de CSG/CRDS,
  • Exonéré d’impôt sur le revenu(9), dès lors que les règles sociales et fiscales précitées sont respectées par l’employeur.

Apetiz, vivez la différence avec la Caisse d'Epargne

Les « + » produit

L’offre Apetiz :

  • Un fonctionnement simplifié : carte valable 3 ans et rechargeable à distance.
  • Une utilisation facilitée : fonctionnement identique à celui d’une carte de paiement classique, sur les terminaux de paiement des restaurateurs et commerçants affiliés.
  • Un paiement au centime près : possibilité de dépenser le montant de sa carte à l’euro près, en une ou plusieurs fois.

L’offre Chèque de Table®

  • Un outil de valorisation de la politique RH avec la remise des chèques en mains propres, selon la fréquence souhaitée.
  • Une démarche de développement durable avec la mise à disposition de chèques 100 % recyclés.
  • Un large choix des lieux de restauration : les restaurateurs, les commerçants assimilés et les détaillants en fruits et légumes autorisés par la Commission Nationale des Titres-restaurants peuvent accepter les chèques.
  • Des chèques détachables, ce qui facilite la gestion au quotidien.

Les services « + »

L’offre titre-restaurant de la Caisse d’Epargne :

  • Un accompagnement personnalisé et permanent avec :
    • Une plateforme dédiée disponible au 0820_202001_19pix, du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h00,
    • Un espace internet sécurisé (www.chequedetable.com ou www.apetiz.com) pour gérer les commandes et suivre les livraisons.
  • Une commande en toute simplicité : par courrier, fax, Internet ou directement auprès d’un Chargé d’Affaires.
  • Un programme d’avantages, Guest Club : des jeux et des offres sur www.guest-club.fr.

(1) Sous réserve des conditions légales et fiscales en vigueur.
(2) Le statut de salarié est obligatoire. Le stagiaire a accès aux titres-restaurant dans les mêmes conditions que les salariés de l’organisme d’accueil (art.L.124-13 du code de l’éducation).
(3) Hors dimanches et jours fériés, sauf décision contraire de l’employeur pour les salariés travaillant ces jours. Il s’agit du montant maximum fixé par le décret n° 2014-294 relatif aux conditions d’émission et de validité et à l’utilisation des titres-restaurant, paru au Journal Officiel de la République Française du 7 mars 2014.
(4) Le nombre de titres-restaurant octroyés à un salarié détenteur d’un contrat de professionnalisation ou d’apprentissage est calculé sur la base de ses jours de travail effectifs. Par contre, les jours de formation passés hors de l’entreprise, propres à ces types de contrats, ne donnent pas droit à l’attribution de titres-restaurant.
(5) Article L.131-4 du code de la sécurité sociale.
(6) Droit de timbre, taxe d’apprentissage, taxe sur les salaires, participation à la formation professionnelle continue, participation à l’effort de construction.
(7) Plafond 2016 calculé sur la base de 220 jours travaillés à raison d’un titre par repas compris dans la journée de travail : 5,37 € x 220.
(8) Pour les entreprises éligibles à l’impôt pour au moins une partie de leur activité.
(9) En application de l’article 81 19° du code général des impôts.

Chèque de Table® et Apetiz sont des produits de :
Natixis Intertitres, SA au capital de 380 800 € – Siège Social : 30, avenue Pierre Mendès France - 75013 Paris – 718 503 386 RCS Paris.

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