Caisse d'Epargne vous accompagne au quotidien et dans vos projets de vie : gestion de votre compte en ligne, simulation de crédit, assurance, épargne.
Informations |
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Conditions Générales du Contrat Assurance sur Épargne |
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Document d'information sur le produit Assurance sur Épargne |
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Caisse d'Epargne
(1) Assurance sur Epargne est un contrat de BPCE Assurances IARD, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 61 996 212 euros. Siège social, 7 promenade Germaine Sablon, 75013 Paris Cedex 13 RCS Paris n° B 350 663 860. Distribué par Caisse d'Epargne.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 197 856 880 euros. Siège social : 7, promenade Germaine Sablon 75013 PARIS RCS Paris N° 493 455 042. – BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100 (www.orias.fr).
Assurance sur Epargne est réservée aux assurés dont la résidence principale se situe en France métropolitaine (Corse incluse).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2021. Exception faite de la 1ère mensualité qui intègre les frais de gestion annuels de 3 euros et les taxes éventuelles. Le tarif annuel frais de gestion inclus est de 27 euros.
(3) Exceptés Nuance Privilège et les SCPI.
(4) Se référer aux dispositions mentionnées dans la notice d’information.
(5) Lorsque le cumul de l’épargne est au moins égal à 1500 euros.
(6) Dans les limites fixées par la réglementation en vigueur.
Sous réserve de distribution et de disponibilité de l’offre dans votre Caisse d'Epargne.