*Voir la liste des contrats éligibles avec votre conseiller
(1) Titre de créance complexe vert émis par Natixis. L’investisseur supporte le risque de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’émetteur Natixis (Standard & Poor’s : A / Moody’s : A1 / Fitch : A+. Notations en vigueur au 3/11/2022).
(2) Bien que l’Émetteur ait l’intention et ait mis en place des processus afin d’utiliser le produit net de ces émissions d’obligations vertes pour financer ou refinancer des prêts éligibles à des projets verts tels que définis par le Document-Cadre, il ne peut être exclu qu’ils n’y répondent pas de manière effective et/ou que les produits nets ne seront pas intégralement alloués aux prêts éligibles pendant l’ensemble de la durée des obligations vertes. Consulter le document cadre relatif aux obligations vertes sur le site BPCE.
(3) Les Objectifs de Développement Durable ont été adoptés par l’ONU en 2005, avec l’ambition de les atteindre d’ici 2030. Pour plus d’informations sur les Objectifs de Développement Durable, consulter le site agenda 2030 en France.
(4) Hors frais applicables au cadre d’investissement (notamment hors droits de garde dans le cadre d’un compte-titres ordinaire) et le cas échéant hors frais liés aux versements, aux arbitrages ou aux garanties de prévoyance, notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis. Sous réserve de distribution et de disponibilité de l’offre dans votre Caisse d’Epargne.
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Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire le Prospectus de Base et les Conditions Définitives avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les obligations vertes et d’avoir une information complète sur les facteurs de risques inhérents au titre de créance.
Les titres de créance décrits dans la présente communication à caractère promotionnel font l’objet d’une documentation juridique composée du Prospectus de Base relatif au programme d’émission des Instruments Financiers, tel que modifié par ses suppléments successifs, approuvé le 10 juin 2022 par l’AMF sous le n° 22-203 (le « Prospectus de Base ») et des conditions définitives en date du 29 novembre 2022 (les « Conditions Définitives ») préparées exclusivement pour les besoins de l’admission des titres sur le marché réglementé du Luxembourg.
L’approbation du Prospectus de Base par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé.
Avant tout investissement éventuel, il convient de lire attentivement le Document d’Informations Clés (DIC) qui doit vous être remis.
Les Caisses d’Epargne informent les investisseurs (i) qu’un prospectus de base remplaçant le Prospectus de Base sera publié autour du 9 juin 2023 (le « Prospectus de Base 2023 ») et que (ii) des suppléments au Prospectus de Base 2023 pourraient être publiés avant le 4 juillet 2023. Le Prospectus de Base 2023 et, le cas échéant, tout supplément postérieur seront disponibles sur les sites internet de l’AMF (www. amf-france.org), sur le site dédié de Natixis (www.ce.natixis.com) et sur demande écrite auprès de l’Emetteur (Natixis-BP4-75060 Paris Cedex 02 France). Les investisseurs qui auront déjà accepté de souscrire des Instruments Financiers avant la date de publication du Prospectus de Base 2023 ou d’un supplément au Prospectus de Base 2023 auront le droit de retirer leur acceptation pendant une période de trois jours ouvrables après la publication du Prospectus de Base 2023 ou celle du supplément précité. Les Caisses d’Epargne aideront les investisseurs qui auront déjà accepté de souscrire des Instruments Financiers avant la date de publication du Prospectus de Base 2023 ou celle du supplément précité
Natixis ou ses filiales et participations, collaborateurs ou clients peuvent avoir un intérêt à détenir ou acquérir des informations sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document qui pourrait engendrer un conflit d’intérêt potentiel ou avéré. Cela peut impliquer des activités telles que la négociation, la détention ou l’activité de tenue de marché, ou la prestation de services financiers ou de conseil sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document.
Sous réserve de distribution et de disponibilité de l’offre dans votre Caisse d’Epargne.
BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 207 603 030 euros. Siège social : 7, promenade Germaine Sablon 75013 PARIS RCS Paris N° 493 455 042. – BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100 (www.orias.fr).
Natixis (Émetteur). Société Anonyme au capital de 5 894 485 553,60 euros.
Siège social : 30, avenue Pierre Mendès-France – 75013 Paris.
Adresse postale : BP 4 – 75060 Paris Cedex 02 France. RCS Paris n°542 044 524.
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