Avenir Durable

Caractéristiques d’Avenir Durable

Avenir Durable est une obligation verte⁽¹⁾⁽²⁾ destinée à une clientèle « Particuliers » et commercialisé auprès des personnes morales.

Support : Obligation verte⁽¹⁾⁽²⁾
Financez ou refinancez des prêts pour des projets de développement, d’acquisition ou de rénovations de bâtiments écologiques⁽²⁾.

Sous-jacent : l’indice
Vous investissez dans une obligation verte indexée au marché actions⁽³⁾, via l’indice iEdge ESG World SDG Decrement 5% NTR. L’indice est composé de 115 entreprises européennes, américaines et japonaises, sélectionnées pour leur contribution aux objectifs de développement durable tels que définis par les Nations Unies⁽⁴⁾. L’indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par les sociétés composant l’indice au fil de l’eau, tout au long de la vie du produit), puis en soustrayant 5% par an, sur une base quotidienne. Pour de plus amples informations sur l’Indice consulter le site de SGX.

Mécanisme de remboursement

• À mi-vie dans 5 ans, vous bénéficiez d’un remboursement automatique anticipé possible majoré d’un gain de 35 %⁽⁵⁾ si à la date de constatation fixée, l’indice est supérieur ou égal à 110 % de son niveau initial. Vous ne profitez pas pleinement de la hausse potentielle de l’indice (effet de plafonnement du gain en contrepartie de la protection du capital à l’échéance),
• sinon, à l’échéance des 10 ans :

– si le niveau de l’indice est inférieur à son niveau initial : Vous n’êtes pas impacté par la baisse de l’indice et vous récupérez l’intégralité du capital iniatial⁽⁵⁾ ;

– si le niveau de l’indice est supérieur ou égal à son niveau initial : vous recevez le Capital Initial⁽⁵⁾ augmenté de la performance finale de l’Indice.

Vous prenez un risque de perte en capital non mesurable a priori si l’obligation est revendue avant la date d’échéance.

Complément d’informations

Avenir Durable est émis par Natixis⁽¹⁾ (Standard & Poor’s : A / Moody’s : A1 / Fitch : AA-. Notations en vigueur au 06/04/2023).

Type de risque : SRI (Indicateur Synthétique de Risque), niveau 2/7

Communication à caractère promotionnel et sans valeur contractuelle.

(1) Obligation verte émise par Natixis. L’investisseur support le risque de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’émetteur Natixis (Standard & Poor’s : A / Moody’s : A1 / Fitch : AA-. Notations en vigueur au 06/04/2023).
(2) Bien que l’Émetteur ait l’intention et ait mis en place des processus afin d’utiliser le produit net de ces émissions d’obligations vertes pour financer ou refinancer des prêts éligibles à des projets verts tels que définis par le Document-Cadre, il ne peut être exclu qu’ils n’y répondent pas de manière effective et/ou que les produits nets ne seront pas intégralement alloués aux prêts éligibles pendant l’ensemble de la durée des obligations vertes. Consulter le document cadre relatif aux obligations vertes sur le site BPCE.
(3) L’exposition de l’investisseur à la performance d’un indice ne signifie pas qu’il finance les actions le composant.
(4) Les Objectifs de Développement Durable ont été adoptés par l’ONU en 2005, avec l’ambition de les atteindre d’ici 2030. Pour plus d’informations sur les Objectifs de Développement Durable, consulter le site agenda 2030 en France.
(5) Hors frais applicables au cadre d’investissement (notamment hors droits de garde dans le cadre d’un compte-titres ordinaire) et le cas échéant ceux liés aux versements, aux arbitrages ou aux garanties de prévoyance, notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis. Sous réserve de distribution et de disponibilité de l’offre dans votre Caisse d’Epargne.

Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

Plus d’informations en consultant la brochure commerciale du produit. Télécharger la brochure

Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire le Prospectus de Base et les Conditions Définitives avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les obligations vertes et d’avoir une information complète sur les facteurs de risques inhérents au titre de créance.

Le produit décrit dans la présente communication à caractère promotionnel fait l’objet d’une documentation juridique composée du Prospectus de Base relatif au programme d’émission des Instruments Financiers, tel que modifié par ses suppléments successifs, approuvé le 10 juin 2022 par l’Autorité des Marchés Financiers sous le n°22-203 (le « Prospectus de Base ») tel que mis à jour par le Prospectus de Base 2022 et des Conditions Définitives en date du 4 avril 2023 (les « Conditions Définitives ») formant ensemble un prospectus conforme au règlement 2017/1129 (règlement prospectus) tel qu’amendé.

Les Caisses d’Epargne informent les investisseurs (i) qu’un prospectus de base remplaçant le Prospectus de Base sera publié autour du 9 juin 2023 (le « Prospectus de Base 2023 ») et que (ii) des suppléments au Prospectus de Base 2023 pourraient être publiés avant le 28 juillet 2023. Ces suppléments seront disponibles sur les sites internet de l’AMF (http://www.amf-france.org), de la Bourse du Luxembourg (www.bourse.lu), sur le site dédié de Natixis (https://equityderivatives.natixis.com/) et sur demande écrite auprès de l’Emetteur (Natixis- BP4-75060 Paris Cedex 02 France). Les investisseurs qui auront déjà accepté de souscrire des Instruments Financiers avant la date de publication d’un supplément au Prospectus de Base auront le droit de retirer leur acceptation pendant une période de trois jours ouvrables après la publication du supplément précité. Les Caisses d’Epargne aideront les investisseurs qui auront déjà accepté de souscrire des Instruments Financiers avant la date de publication du supplément et qui le souhaitent à exercer leur droit de retirer leur acceptation.

L’approbation du Prospectus de Base par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé.

Avant tout investissement éventuel, il convient de lire attentivement le Document d’Informations Clés (DIC) qui doit vous être remis.

Natixis ou ses filiales et participations, collaborateurs ou clients peuvent avoir un intérêt à détenir ou acquérir des informations sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document qui pourrait engendrer un conflit d’intérêt potentiel ou avéré. Cela peut impliquer des activités telles que la négociation, la détention ou l’activité de tenue de marché, ou la prestation de services financiers ou de conseil sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document. Ce document à caractère promotionnel ne constitue pas un document d’analyse financière.

BPCE - Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 188 932 730 euros. Siège social : 7, promenade Germaine Sablon 75013 PARIS RCS Paris N° 493 455 042. – BPCE, intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le n° 08 045 100 (www.orias.fr).

Natixis (Émetteur). Société Anonyme au capital de 5 894 485 553,60 euros.
Siège social : 7, promenade Germaine Sablon –75013 Paris.
Adresse postale : BP 4 – 75060 Paris Cedex 02 France. RCS Paris n°542 044 524.

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